PREMIERS RESULTATS DES MOBILITES (campagne du printemps 2021)
Chère collègue,
Les premiers résultats des mobilités viennent d’être diffusés sur l’Intranet du ministère, suite à la réunion décisionnelle de l’administration des 9 et 10 juin derniers. Vous les trouverez sous ce lien.
Seuls les résultats favorables et les postes non vacants sont publiés.
Une deuxième réunion décisionnelle de l’administration se tiendra le 25 juin. Les résultats suite à cette deuxième réunion seront publiés le 30 juin.
La permanence du SNISPV est à votre disposition si vous avez des questions : Sylvain DUPORT (contact pour les vétérinaires contractuels) : 06 98 92 25 51 Françoise CÔME-CHEREAU (contact pour les ISPV et les IAE) : 07 62 02 43 44 Bonne journée
Enregistrements vidéo et déclaration finale de la conférence « Une seule santé, en pratique ? »
Notre collègue Benoît ASSEMAT, membre du CGAAER, nous a transmis le lien permettant d’accéder aux enregistrements vidéo de la conférence « Une seule santé, en pratique ? », organisée le mercredi 17 mars 2021 par 5 ONG et organisations professionnelles, avec la participation et le concours de l’ENSV-VetAgroSup (cf. notre message du 9 mars dernier par lequel nous vous informions de la tenue de cette conférence).
Vous accéderez à ces enregistrements (les séquences s’enchainent automatiquement) en cliquant ici (ATTENTION : ce lien ne fonctionne pas si vous êtes connecté(e) au réseau du MAA, que ce soit en direct au bureau ou via le VPN du ministère).
Cette vidéo comporte plus de 5 heures d’enregistrement et un découpage en 16 séquences !
Afin de nous guider (et même si les autres séquences sont toutes intéressantes), Benoît ASSEMAT nous suggère de regarder : – la séquence 2 pour l’intervention de Bérangère Abba, secrétaire d’Etat chargée de la biodiversité, – la séquence 3 pour le discours d’ouverture de notre ministre (lu par Loïc Evain, directeur général adjoint de l’alimentation), – la séquence 8 pour les interventions des élus locaux (maire de Lyon et représentants de la Métropole et du conseil régional);
ainsi que les deux tables rondes que vous trouverez respectivement à : – la séquence 6 (« Une seule santé : de quoi parle-t-on ? »), courte et particulièrement éclairante car elle permet de comprendre les difficultés pour passer du concept à l’action, et d’évoquer la nécessité de construire un « référentiel de santé globale » qui pourrait être commun à de nombreuses formations,
– la séquence 7 (« Quelle transversalité en pratique ? »), plus longue (voir en particulier à la 5ème minute Jean-François Mattei, ancien ministre de la santé et actuel président de l’académie nationale de médecine, et à la 37ème minute Maria Neira, directrice santé-environnement à l’OMS);
et les deux conférences accessibles à : – la séquence 4 (« Pourra-t-on échapper à l’ère des pandémies ? »), excellente synthèse de nombreuses publications scientifiques, par Hélène Soubelet, directrice de la Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité, – et surtout à la séquence 5 (« Le microbiote à la croisée de l’humain et de la biodiversité ») du Pr Marc-André Sélosse du Muséum National d’Histoire Naturelle, connu pour ses travaux sur les symbioses associant les microbes aux organismes vivants (notamment les réseaux mycorhiziens), qui conduit en particulier à s’interroger sur la balance bénéfices/risques de certaines mesures « hygiénistes » (les fromages au lait cru sont cités) et qui illustre une des formules de la déclaration finale : « Passer de l’approche de l’hygiène originelle du XIXe siècle à la santé environnement / Une seule santé du XXIe siècle ! ».
La déclaration finale, rédigée et signée par l’ensemble des organisateurs, qui a été lue à la fin de la conférence, est accessible en cliquant sur ce lien.
Les actes de la conférence, ainsi qu’un document plus synthétique sous la forme d’un cahier des propositions, seront prochainement publiés.
Le SNISPV toujours prêt à vous défendre dans vos démarches de mobilité dans le cadre de la campagne du printemps 2021
{Contacts.Politesse} La période de candidature pour les postes ouverts à la mobilité du printemps 2021 au MAA est désormais close.
Si vous avez formulé une ou des demande(s) de mobilité, le SNISPV souhaite vous rappeler que les CAP et les CCP ne donnent plus d’avis sur ces demandes. Toutefois, le syndicat doit rencontrer le service des ressources humaines à ce sujet. Suite à ce changement important des modalités de gestion des demandes de mobilité, nos représentants restent pleinement mobilisés pour vous accompagner à chaque étape de votre démarche.
Pour qu’ils puissent vous défendre lors de l’échange que nous allons avoir avec l’administration avant la fin du mois d’avril, il est indispensable que vous mandatiez officiellement le SNISPV (un simple mail suffit) et que vous nous communiquiez tout élément relatif à votre ou vos candidature(s). Si vous ne nous contactez pas, nous serons dans l’incapacité de vous défendre car nous n’aurons tout simplement pas connaissance de vos vœux de mobilité.
Si vous ne l’avez pas encore fait, nous vous recommandons de leur adresser un récapitulatif de vos candidatures, accompagnée des fiches de postes correspondantes et de leur fournir, le cas échéant, les documents relatifs à votre situation particulière (santé, famille, rapport social, ….). Ces informations sont particulièrement importantes si vous demandez une mobilité pour un motif familial ou médical.
La permanence du SNISPV est à votre disposition si vous avez des questions : Sylvain DUPORT (contact pour les vétérinaires contractuels) : 06 98 92 25 51 Françoise CÔME-CHEREAU (contact pour les ISPV et les IAE) : 07 62 02 43 44
Comme nous vous l’avons indiqué dans notre message de voeux en début d’année, nous souhaitons vous rappeler que la prochaine assemblée générale du SNISPV se tiendra le jeudi 30 septembre (après-midi) et le vendredi 1er octobre (journée) 2021, au Centre des congrès de Tours, dans le cadre des prochaines rencontres nationales de santé publique vétérinaire, organisées en commun avec l’ADILVA (association française des directeurs et cadres de laboratoires vétérinaires publics d’analyses).
Nous avons bon espoir que l’évolution de la crise sanitaire liée à la Codid 19 nous permette de maintenir en présentiel cette AG.
Nous vous invitons à réserver dès maintenant ces dates dans vos agendas.
Attention : vous pouvez saisir vos voeux de mobilité sur le téléportail Agrimob jusqu’au lundi 5 avril 2021 à minuit.
Pour rappel, les agents du MAA, de ses établissements publics ou appartenant à un corps géré par le MAA doivent obligatoirement et uniquement utiliser le téléportail AgriMob pour candidater. La procédure «papier» est quant à elle réservée aux agents non gérés par le MAA.
Afin de pouvoir utiliser le téléportail, les agents gérés par le MAA qui ne sont plus en fonction au sein des services du ministère depuis une longue durée (disponibilité, détachement, mise à disposition, etc…), doivent solliciter la réactivation de leur compte Agricoll en écrivant à : assistance.dsa@agriculture.gouv.fr.
Vous trouverez dans la circulaire mobilité le guide utilisateur de l’outil de télédéclaration.
Les prochaines étapes du cycle de mobilité du printemps 2021 sont :
lundi 5 avril à minuit : date limite de saisie dans Agrimob des voeux de mobilité pour les agents du MAA ;
(5 avril à minuit : date limite d’envoi par courriel pour les agents externes au MAA) ;
jeudi 27 mai : envoi aux candidat(e)s des avis (avis favorable, classement, avis défavorable) des structures recruteuses par courriel automatique depuis Agrimob ;
mercredi 9 et jeudi 10 juin : première réunion décisionnelle de l’administration ;
mardi 15 juin : première publication des décisions sur l’Intranet du MAA (espace mobilités) ;
mercredi 16 juin : communication au candidat de l’avis de l’administration (avis favorable ou favorable avec réserve ou poste non vacant) par courriel automatique depuis Agrimob ;
vendredi 25 juin : deuxième réunion décisionnelle de l’administration ;
mercredi 30 juin : deuxième publication des décisions sur l’Intranet du MAA (espace mobilités) ;
jeudi 1er juillet : communication au candidat de l’avis de l’administration (avis favorable ou favorable avec réserve ou poste non vacant) par courriel automatique depuis Agrimob ;
1er septembre : prise de fonctions (décalage possible jusqu’au 1er décembre 2021).
Comme vous le savez probablement, depuis le 1er janvier 2020, les CAP et CCP ne donnent plus d’avis sur les demandes de mobilité. Ce cycle de mobilité s’inscrit donc dans le cadre des lignes directrices de gestion (LDG) des mobilités (cf. la note de service 2020-31 du 16 janvier 2020) dont s’est doté le MAA en application de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 relative à la transformation de la fonction publique, qui a supprimé la consultation des CAP et CCP sur les demandes de mobilité.
Conformément au point 2.3.3 des LDG, les services recruteurs répondent à toute demande de renseignement, étudient toutes les candidatures et proposent des entretiens aux candidats dont le profil présente un intérêt pour le poste. L’avis (avis favorable, classement, ou avis défavorable) de la structure recruteuse sera communiqué à chaque candidat par un courriel émis automatiquement depuis le module Agrimob le 27 mai 2021.
Les chefs de service doivent motiver avec soin les avis favorables et défavorables. Ces motivations sont communiquées aux candidats qui en font la demande. Le choix d’émettre un avis défavorable doit être justifié au regard de l’adéquation du profil du candidat avec les compétences, contraintes et/ou spécificités mentionnées dans la fiche de poste.
La secrétaire générale du MAA s’est engagée à organiser des réunions bilatérales avec les organisations syndicales représentées au comité technique ministériel, dont fait partie l’Alliance du Trèfle (SNISPV, CFTC,CGC), afin de pouvoir échanger sur les éléments particuliers individuels associés aux demandes de mobilité.
Si vous souhaitez que nous défendions votre/vos demande(s) de mobilité lors de cette réunion bilatérale, il est indispensable que vous nous mandatiez explicitement pour cela en nous fournissant l’ensemble des informations et des documents utiles. Si vous ne nous contactez pas, nous serons dans l’incapacité de vous défendre car nous n’aurons tout simplement pas connaissance de vos voeux de mobilité.
Pour les informer de votre situation, n’hésitez pas à contacter sans tarder nos représentants qui siègent à la CAP des ISPV ou à la CCP des contractuels occupant des fonctions techniques ou administratives (RAPPEL : seuls les vétérinaires inspecteurs contractuels en CDI peuvent candidater dans le cadre d’un cycle de mobilité).
Afin qu’ils vous défendent au mieux, nous vous recommandons de leur adresser une présentation complète de vos souhaits, accompagnée des fiches de poste correspondantes et de fournir, le cas échéant, les documents ou attestations relatifs à votre situation particulière (santé, famille, rapport social, …).
Ces informations sont particulièrement importantes si vous demandez une mobilité dans une perspective de changement de grade ou si elle est liée à votre situation personnelle ou familiale.
La permanence du SNISPV est à votre disposition si vous avez des questions : Sylvain DUPORT (contact pour les vétérinaires contractuels) : 06 98 92 25 51 – synd.duport@agriculture.gouv.fr Françoise CÔME-CHEREAU (contact pour les ISPV et les IAE) : 07 62 02 43 44 – francoise.come-chereau@agriculture.gouv.fr
Parution des tableaux d’avancement ISPV en chef et IGSPV de classe normale
Suite à leur publication par l’administration, nous vous transmettons les tableaux d’avancement – au grade d’ISPV en chef, – au grade d’IGSPV de classe normale.
Pour mémoire, vous trouverez en cliquant sur ce lien l’arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’IGSPV de classe exceptionnelle.
Les avancements des collègues figurant sur ces tableaux seront effectives au 1er juillet 2021.
Bouleversements dans l’écosystème de l’élevage et conséquences sur le sanitaire
GDS Bretagne, créé par la fusion des 4 GDS départementaux bretons, a prévu de fusionner au 1er juillet prochain, avec 3 coopératives : Bretagne Conseil Elevage Ouest, Copavenir et Evolution afin de réunir le conseil, la collecte des données (notamment le contrôle de performance), le sanitaire, la génétique et la reproduction (insémination artificielle et prestations afférentes).
Du fait des périmètres géographiques des différentes structures concernées, la nouvelle entité juridique (INNOVAL) proposera ses services dans 25 départements, en totalité (20) ou partie (5) ; toutefois comme OVS, ses activités se limiteraient à la Bretagne. La création d’un laboratoire d’analyses vétérinaires (ou l’association avec) fait ou ferait partie du projet.
L’impact potentiel, en Bretagne comme hors Bretagne, de ce projet sur l’organisation et l’indépendance de la gestion du sanitaire, le réseau des laboratoires publics d’analyse et le maillage vétérinaire rural nous a amené à adresser la lettre ci-jointe au ministre de l’Agriculture. Nous avons appris que les Présidents des 4 conseils départementaux bretons et le Président du syndicat régional des vétérinaires d’exercice libéral avaient aussi interrogé le Ministre.
Nous avons également abordé ce sujet lors de notre entretien avec lui vendredi 12 février (compte-rendu sur le site de l’Alliance du Trèfle), cependant la brièveté des échanges sur ce dossier nous fait attendre sa réponse écrite que nous espérons rapide et dont nous vous tiendrons informés.
En ce début d’année, l’équipe du SNISPV, administratrices/teurs et permanent(e)s, vous souhaite une bonne et heureuse année 2021. Nous croyons qu’elle sera l’année du retour de l’optimisme, du plein rétablissement des liens humains tant dans la sphère familiale que professionnelle et plus largement celle de libertés retrouvées.
L’année 2020 restera dans l’histoire comme celle où un virus zoonotique a bouleversé nos vies. La gravité de cette crise ne doit néanmoins pas nous empêcher de dresser le bilan des décisions et actions administratives de l’année nous concernant.
Nous avons été contraints, hors inspection en abattoir ou en poste de contrôle aux frontières, au confinement et au télétravail obligatoires. Ces décisions nécessaires ont impacté les équilibres entre vie privée et vie professionnelle même si elles ont permis à tous de découvrir certains intérêts et risques du télétravail. La poursuite du télétravail contraint, pendant les premiers mois de 2021, ne devrait pas nous permettre d’apprécier plus justement les avantages et inconvénients du télétravail en situation normale. Nous pensons qu’en 2020 nos missions ont été effectuées aussi bien que le permettaient les conditions exceptionnelles, les collègues ayant dû continuer leurs missions à l’identique méritent une reconnaissance particulière.
Nous constatons que la « nouvelle » application informatique RenoiRH ne permet toujours pas de relier, automatiquement ou rapidement, tous les changements de situation (titularisation, changement d’échelon, mobilité) avec la gestion des rémunérations. Les répercussions en matière de paie continuent à attendre, comme auparavant, plusieurs mois.
Du fait de la loi sur la transformation de la fonction publique, mobilités et avancements ne sont plus examinés en CAP ou CCP. Toutefois celles-ci ne sont pas supprimées et devaient encore se réunir en 2020 pour les autres sujets de leur compétence. En dépit de nos demandes, le SG n’a convoqué aucune CAP pour les ISPV en 2020. Si nous pouvions le comprendre au printemps en raison de la crise sanitaire, nous déplorons que la charte de gestion et les critères précis de classement en matière d’avancement n’aient pas été examinés lors d’une CAP à l’automne dernier. Soyez assurés que nous continuerons à défendre vos intérêts lors des réunions bilatérales avec le service des ressources humaines du ministère.
Les ISPV ont reçu récemment leur première notification de prime RIFSEEP distinguant IFSE et CIA. Les comparaisons avec 2019 ne sont pas encore possibles car les montants totaux du RIFSEEP 2019 n’ont pas encore été notifiés !!! Ils devraient l’être prochainement (déjà promis par le SG il y a un an, à noter que le délai de recours de deux mois en matière de primes démarre à compter de la notification). Une comparaison avec 2018 sera alors enfin possible. Si, à situation comparable, vous constatiez que l’engagement de maintien du total annuel de vos primes n’était pas respecté, n’hésitez pas à nous alerter. Nous interrogerons aussi le secrétariat général sur le CIA exceptionnel.
Pour les IAE vétérinaires, le passage au RIFSEEP étant intervenu en 2020, une comparaison vigilante avec 2019 est également indispensable.
Depuis 2019, nous avions exprimé notre opposition aux modalités d’application retenues pour la revalorisation du référentiel de rémunération (40 à 80 € mensuels), accordée par le précédent ministre, à tous les vétérinaires contractuels, fin 2018 et rétroactivement à compter du 1er janvier 2018. Les collègues devant progresser d’un échelon en 2019 ou 2020 devaient attendre 2021 pour en profiter et cette revalorisation se traduisait pour eux, par une perte globale de revenus sur une période de 3 ans !!! Après avoir reconnu le problème, le SG a, courant 2020, repris individuellement tous les dossiers des collègues concernés et effectué rétroactivement les changements d’échelon. Il procède au versement des rappels de salaires sur les paies de décembre 2020 ou du premier trimestre 2021. Nous allons envoyer rapidement un message plus détaillé à nos collègues contractuels.
Du fait du Brexit, une centaine de vétérinaires contractuels supplémentaires a rejoint notre communauté. Nous leur souhaitons la bienvenue. Ceci renforce notre détermination pour obtenir une réelle revalorisation du référentiel et son application à l’ensemble des vétérinaires contractuels recrutés par le ministère.
De même, nous continuerons nos interventions pour que les BVP puissent obtenir le hors échelle B en fin de carrière et pour que l’avenir des laboratoires départementaux soit enfin sécurisé.
Nous craignons que les réorganisations prévues en direction départementales interministérielles (SG commun, voire l’évolution du périmètre des DD(CS)PP) compliquent notablement la vie quotidienne des collègues concernés. Nous verrons si les évolutions organisationnelles de la DGAL améliorent la vie quotidienne au travail et si son nouveau plan stratégique fluidifie les relations entre tous les maillons (administration centrale, directions régionales et départementales, laboratoires officiels, établissements publics) afin d’optimiser l’action publique pour la sécurité sanitaire de l’alimentation et la protection animale, ainsi que pour la gestion des crises comme celles de l’influenza aviaire. Nous vous demandons de nous faire part des principales difficultés rencontrées, soit par le biais de la permanence (cf. coordonnées à la fin de ce message), soit par l’intermédiaire de vos délégués régionaux (coordonnées accessibles en cliquant sur ce lien).
Pour en discuter avec vous, nous vous invitons dès maintenant à réserver les dates du 30 septembre et 1er octobre 2021 prévues pour notre assemblée générale qui se tiendra à Tours. Ce sera également l’occasion de renouer des liens conviviaux.
Le SNISPV est au service de tous les ISPV, vétérinaires contractuels, BVP et IAE. Il doit aussi rester un espace de réflexion et d’échanges entre collègues.
Que 2021 soit l’année de la fin de la crise COVID et vous apporte ainsi qu’à vos proches, santé, enthousiasme et réussite dans vos projets personnels et professionnels.
Olivier LAPÔTRE Président du SNISPV
Coordonnées de la permanence : Françoise CÔME-CHEREAU – Secrétaire nationale ISPV Portable : 07 62 02 43 44 – Mail : francoise.come-chereau@agriculture.gouv.fr
Sylvain DUPORT – Secrétaire national contractuels Portable : 06 98 92 25 51 – Mail : synd.duport@agriculture.gouv.fr
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